Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ATLIS
CENTRALE LAITIERE DE HAUTE NORMANDIE - CLHN, Union de Coopératives Agricoles et Laitières, 51, rue Berrubé, 76150 MAROMME.

Numéro de dépôt :
1274677
Date de dépôt :
06/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ATLIS

Déposée le 6 avril 1984 par CENTRALE LAITIERE DE HAUTE NORMANDIE - CLHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATLIS »

Le déposant est CENTRALE LAITIERE DE HAUTE NORMANDIE - CLHN, Union de Coopératives Agricoles et Laitières, 51, rue Berrubé, 76150 MAROMME. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ATLIS est expirée depuis le 6 avril 1994.

CENTRALE LAITIERE DE HAUTE NORMANDIE - CLHN a également déposé les autres marques suivantes : POCKET FOOD NOVOLAIT


CENTRALE LAITIERE DE HAUTE NORMANDIE - CLHN, Union de Coopératives Agricoles et Laitières, 51, rue Berrubé, 76150 MAROMME. - France


NOVAMARK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Inscription le 22 octobre 1990 - RENONCIATION TOTALE n°48810 - Publication au BOPI 1990-10-22

Inscription - Transmission de propriété n°33572 - Publication au BOPI

OEufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.